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mardi 16 août 2011

Aubrives : deux (tristes) records et un rappel à la réglementation

La dernière réunion du conseil municipal, qui a eu lieu le lundi 08 août, va très certainement faire date. Pourquoi ? Parce qu'elle a été marquée par 2 records qui sont tout sauf anodins ! Le premier est que, sur les 15 conseiller(e)s élu(e)s en mars 2008, les participants ont été au nombre de 7, soit très exactement la moitié MOINS un. C'est donc une minorité des représentants de la population aubrivoise qui a délibéré et décidé, et ce dans la plus parfaite légalité puisque, le quorum n'ayant déjà pas été atteint lors de la séance prévue le 02 août, la suivante pouvait se tenir quel que soit le nombre d'élus présents. Un simple avatar, diront certains, qui l'expliqueront d'une part, par une maladresse dans la fixation de la date en plein coeur de la période estivale, et d'autre part, par la minceur de l'ordre du jour qui ne comportait que 5 sujets. Mais pour d'autres, pour beaucoup d'autres auxquels j'appartiens, cette absence répétée de quorum n'est pas du tout anecdotique puisqu'elle révèle, dans le meilleur des cas, l'incapacité de l'exécutif municipal à mobiliser ses soutiens, et dans le pire, la disparition des soutiens que ce même exécutif municipal possédait lors de son entrée en fonction.

Le deuxième record qui a eu lieu pendant cette séance a été sa durée qui s'est élevée, montre en main, à très exactement un quart d'heure ! 15 minutes, pas une de plus, qui ont permis d'attribuer 5 marchés, parmi lesquels le plus important a été celui ô combien essentiel pour le développement futur de la commune de la création d'une voie de liaison entre les rues Viénot et Poulenc pour un montant total de 480.073,08 euros. Les 4 autres, plus modiques, ont porté sur la réfection de l'impasse du Pachis des boeufs et de la rue de la Fontaine (59.741,40 euros), sur la mise en place d'une mission d'assistance à maître d'ouvrage pour le recrutement d'un maître d'oeuvre dans le cadre de la création d'une salle polyvalente (6.219,20 euros), sur une étude de sol dans le cadre de la création de cette même salle polyvalente (4.404,78 euros) et sur un diagnostic du sol de l'ancienne décharge de la route de Hierges (9.984,21 euros). Et à part ça, rien d'autre, absolument rien, alors que les affaires municipales en suspens ne manquent pas, à commencer par l'adoption du procès-verbal de la séance du 20 juin qui n'a pas été inscrite à l'ordre du jour, ce qui a pour effet de priver  les Aubrivois(es) d'informations sur le déroulement de la vie de la commune. Cela en dit long, à mon avis, sur la conception qu'a notre bon maire, dont je rappelle qu'il est le seul à décider de l'ordre du jour, de la transparence qu'il doit à ses administrés.

D'ailleurs, le dernier évènement notable de la vie municipale est directement lié à ce refus de transparence ! Dans n'importe quelle commune, lorsqu'un citoyen désire consulter un document administratif, il en fait la demande auprès du 1er magistrat, de préférence par écrit, lequel se fait un devoir de lui mettre à disposition dans les meilleurs délais. C'est ce que j'ai fait le 19 mai en demandant que me soient communiqués les budgets ainsi que les procès-verbaux et les arrêtés du CCAS - après bien sûr occultation de toutes les mentions nominatives - pour les années 2008, 2009 et 2010. Les jours ont alors défilé, puis les semaines, sans qu'aucune réponse ne me soit adressée. Au bout d'un mois, ce silence étant passé du statut de mépris à celui de refus tacite d'une autorité administrative de donner communication d'un document en sa possession, je me suis décidé, pour faire valoir mon bon droit et accessoirement pour savoir ce que ce refus cachait, à saisir l'instance mise en place pour résoudre ce genre de difficulté, à savoir la Commission d'Accès aux Documents Administratifs qui a rendu son avis sur ce litige dans sa séance du 26 juillet. Comme vous pouvez le voir sur le document ci-dessous, il m'est favorable ... et donc défavorable à notre bon maire qui devrait maintenant avoir compris que sa fonction ne lui donne pas tous les pouvoirs, et encore moins tous les droits, et qui a désormais moins de 2 mois pour me communiquer tous les documents demandés. A défaut, la route du Tribunal Administratif serait grande ouverte pour un 2ème rappel à la réglementation qui serait cette fois, à n'en pas douter, beaucoup plus ferme...
LB
(pour une meilleure lecture du document, vous pouvez l'agrandir en faisant un clic gauche dessus)

9 commentaires:

le lynx a dit…

Quand on a rien à cacher, on peut tout montrer. Si on ne veut pas tout montrer, c'est qu'il doit y avoir des choses pas très claires.

biloute a dit…

7 conseillers à une réunion de conseil à moitié de mandat,à mon avis à la fin ils ne seront peut-etre plus que 4, au moins ils pourront jouer à la belote!! c'est quant meme trés grave que les gens que l'on a élu en 2008 ne nous respectent meme pas! pourquoi le maire ne fait-il pas comme à FOISCHES et AUBRIVES et n'organise-t-il pas des élections complémentaires!

vigie08 a dit…

qu'en ils touché des sous la premiere année, ils venais tous au réunions, mais maintenant qu'ils touches plusrien ils ne viennes plus!!!!!

aubrivois. a dit…

Si ça continue comme ça, on va finir par être la risée de toutes les communes des alentours. 7 conseillers présents sur 15, ce n'est pas sérieux, il faut faire quelque chose, surtout qu'on est à peine au milieu du mandat.

biloute a dit…

pourquoi perdre son temps à aller aux réunions puisque parait-il tout est décidé par 3 personnes sur 15!peut-etre que certains se sont lassés de faire de la figuration et se sentent mieux de ne plus assister aux réunions!

charlemont a dit…

Au train où vont les choses, les étudiants en droit administratif iront bientôt faire leur stage de fin d'études à Aubrives... Ils y apprendront le légal, le possible et le reste !

generation08 a dit…

ils ne devaient plus avoir de champagne.....

charlemont a dit…

Honnêtement, je pense que generation08 a raison et que le champagne doit être en rupture de stock. Il est d'ailleurs scandaleux que la population d'Aubrives, qui comme chacun sait roule sur l'or, laisse son Conseil municipal ainsi dépourvu de produits de première nécessité, alors qu'il se dépense tellement pour l'avenir du village. A titre conservatoire, je propose l'achat de quelques hectolitres de Pétrus et de Romanée Conti pour le prochain mandat, comme ça quand le Champagne manquera, ils ne risqueront pas de mourir de soif.

Ophélie G a dit…

le stage en droit administratif, j'y ai pensé tout de suite, mais pas pour apprendre,au contraire, pour remettre les choses en place!