Jean-Pierre Chevènement, invité de LCI

Chevènement : "on a détruit l'école de l'intérieur"

mardi 27 mai 2008

Aubrives: le sectarisme en action!


Hier soir, une séance du Conseil municipal d'Aubrives a eu lieu avec un ordre du jour aussi épais qu'une feuille de papier à cigarette: un seul sujet était soumis à la "délibération" (vous comprendrez plus loin le sens des guillemets!) des élus municipaux, en l'occurrence l'approbation d'une convention de partenariat entre la commune ou le CCAS d'une part et l'ADAPAH (association départementale d'aide aux personnes âgées et handicapées) d'autre part afin que les habitants du village puissent bénéficier à un prix réduit de certains services proposés par cette association. Cette convention était destinée à faire face à la cessation des services à la personne (aide ménagère, tonte de pelouse et petit bricolage) qui étaient jusqu'alors gérés bénévolement par "l'Aubrivoise Des Services". Elle était donc la bienvenue, étant donné la demande existant dans le village pour ces activités relevant de l'économie sociale et solidaire.

Son adoption n'aurait en principe dû poser aucune difficulté. Hélas, ce ne fut pas le cas! Pourquoi? D'abord parce que cette convention qui avait été présentée à grand renfort de trompettes comme la solution permettant la continuité de tous les services rendus jusqu'ici aux habitants de la commune s'est révélée très inférieure à ce que l'on pouvait légitimement attendre: dès le 1er article, il était précisé qu'elle ne concernait que les services de jardinage et de bricolage! Quid de l'aide ménagère qui est le service le plus demandé par les Aubrivois, et notamment par la population la plus âgée? Mystère! La convention miracle a donc fait pschitt avant même d'entrer en vigueur. Quand je pense qu'elle a mobilisé l'énergie cérébrale de plusieurs personnes pendant un mois, je me dis que la productivité intellectuelle n'est plus ce qu'elle était. La deuxième raison qui a fait que l'adoption du texte proposé n'a pas été un long fleuve tranquille est que les aides financières apportées par la commune pour diminuer le coût de l'accès à ces services n'avaient pas été définies de façon optimale. C'est pourquoi j'ai déposé en séance un amendement dont voici le texte intégral:

"Dans le cadre de la convention de partenariat que la commune d’Aubrives s’apprête à conclure avec l’ADAPAH, il est prévu que la municipalité prenne à sa charge une partie du coût horaire des prestations afin de faire bénéficier ses habitants d’un service de jardinage et de bricolage à un prix réduit. La participation proposée s’élève à 2 euros par heure pour les personnes en activité, à 4,75 euros pour les personnes retraitées à partir de 60 ans qui sont imposables et à 8,50 euros pour les personnes retraitées à partir de 60 ans qui sont non imposables. Sur le principe, cette prise en charge partielle est la bienvenue en ce qu’elle aboutit, d’une part à rendre plus aisé l’accès de notre population à ces services qui améliorent la vie au quotidien, et d’autre part à développer l’économie sociale et solidaire qui est actuellement une des activités les plus créatrices d’emplois en France et celle que la région Champagne-Ardenne a choisi de soutenir en priorité. La différenciation du montant des aides financières apportées à ces 3 catégories est également une bonne chose puisqu’elle permet de limiter le coût horaire après réduction ou crédit d’impôt à 3,75 euros pour les personnes retraitées à partir de 60 ans et à 5,125 euros pour les personnes en activité : cela représente un écart de 27% qui correspond peu ou prou à la baisse de revenu subie par les personnes qui arrivent à l’âge de la retraite.
Toutefois, la participation financière de la commune d’Aubrives telle qu’elle est actuellement proposée me semble poser un problème : elle laisse à la charge du bénéficiaire de la prestation un coût réel identique, qu’il soit imposable ou non imposable. En d’autres termes, elle aboutit à demander le même effort financier à ceux qui vivent dans une certaine aisance et à ceux qui connaissent des difficultés pécuniaires. Elle aide autant les « riches » que les « pauvres » ! Moralement, ce résultat qui va à l’encontre d’une des bases de notre pacte social scellé en 1945, à savoir faire participer chacun à hauteur de ses moyens financiers et redistribuer à chacun à hauteur de ses besoins, est difficilement défendable. C’est pourquoi je suggère de modifier la participation horaire de la commune d’Aubrives qui nous est proposée et de la fixer de la façon suivante :

Personne en activité imposable: 12,25 euros par heure - 1,50 euros de participation communale - 5,375 euros de réduction d'impôt = 5,375 euros par heure de coût réel
Personne en activité non imposable: 12,25 euros par heure - 2,50 euros de participation communale - 4,875 euros de crédit d'impôt = 4,875 euros par heure de coût réel
Personne retraitée de plus de 60 ans non imposable: 12,25 euros par heure - 8,75 euros de participation communale - aucune aide de l'Etat = 3,50 euros par heure de coût réel
Personne retraitée de plus de 60 ans imposable: 12,25 euros par heure - 4,75 euros de participation communale - 3,75 euros de réduction d'impôts = 3,75 euros par heure de coût réel

L’adoption de cette nouvelle grille de participation financière aurait 3 avantages : elle permettrait aux personnes en activité non imposables d’avoir accès aux services de jardinage et de bricolage à un coût presque 10% moins élevé que celui demandé aux personnes en activité imposables, sans que cela ne pèse sur les finances de la commune ; elle aboutirait à rendre l’accès à ces services presque 7% moins cher pour les retraités de plus de 60 ans non imposables que pour les retraités de plus de 60 ans imposables, avec un impact financier réduit pour la commune et un effort de solidarité au minimum maintenu pour tous les retraités ; elle maintiendrait un écart entre le coût réel demandé aux personnes retraitées de plus de 60 ans non imposables et les personnes en activité non imposables de 28% et celui entre les personnes retraitées de plus de 60 ans imposables et les personnes en activité imposables de 30%.
Les avantages du projet initial seraient ainsi préservés et les capacités financières réelles des bénéficiaires de ces prestations mieux prises en compte. Je propose donc au Conseil municipal d’examiner avec attention et bienveillance cette proposition et de se prononcer en son âme et conscience".

Le résultat a été édifiant! Ma proposition s'est heurtée à un tollé général, avec des remarques comme "ça y est, on nous rejoue l'Internationale" ou encore "si il y a des personnes qui sont imposables, c'est parce qu'elles ont fait des efforts toute leur vie pour avoir une maison et un petit confort alors que ceux qui sont non imposables, pour des raisons diverses, n'ont pas fait les même efforts et n'ont pas dû travailler de la même façon". A l'adresse de l'auteur de la 1ère de ces pseudo-réflexions, j'ai envie de dire qu'il a une certaine cohérence eu égard à la profession libérale qu'il exerce, mais qu'il aurait beaucoup à "gagner" à se renseigner sur les acquis sociaux obtenus dans le passé par ceux qui chantaient cet hymne. Peut-être veut-il revenir dessus? C'est son droit, mais qu'il laisse aux autres le droit de penser autrement. Quant à l'auteur de la 2ème de ces pseudo-réflexions, j'ai envie de lui rappeler que les héritages existent encore, ainsi que les handicaps, les accidents de la vie ou le déterminisme social, et que sa position est étonnante eu égard au métier qu'il a exercé et qui l'a amené à recevoir des émoluments de l'Etat provenant des impôts pour lesquels il ne semble plus avoir un grand respect.

Vous pensez certainement que le pire était passé. Malheureusement non! Le fond a été touché avec le vote du 2ème article de la convention sur lequel portait mon amendement. Il a eu lieu pendant la distribution aux conseillers municipaux de mon texte, qui n'ont donc pas pu en prendre connaissance, au prétexte qu'une commission élargie s'était déjà penchée sur la question et que le projet auquel elle avait abouti ne saurait être modifié d'une quelconque façon. Le résultat a donc été sans appel: 14 voix pour le texte de la commission! Mon amendement a donc été rejeté, en déduisez-vous certainement. On ne le saura jamais puisqu'il n'a à aucun moment été soumis au vote du Conseil municipal par un maire qui a prononcé ces mots montrant à la fois sa grande élégance et la profondeur de sa réflexion: "c'est bon, c'est bon, on t'as assez entendu". Bien évidemment, j'ai essayé d'expliquer que le rôle des commissions est limité à l'étude des affaires et à la préparation des dossiers, mais qu'elles ne peuvent en aucun cas prendre une décision puisque celle-ci appartient de droit au conseil municipal qui se prononce publiquement après une délibération au cours de laquelle un droit d'amendement est reconnu à tout conseiller. Peine perdue, la seule réponse que j'ai eu a été une tentative d'intimidation ("tu es en train de jouer avec un élastique qui va te revenir en pleine figure") de la part d'un adjoint qui s'était déjà illustré l'an dernier en insultant copieusement un membre de la Communauté de communes.

Dans ce contexte délétère, j'ai décidé symboliquement de quitter la table du conseil municipal et de m'asseoir avec l'assistance pour ne pas cautionner une mascarade. Certains ont vu dans cet acte une démission, ce qui leur a rendu sans aucun doute la dégustation de champagne qui suit désormais toute séance du conseil encore plus agréable qu'à l'accoutumée. Il faut croire qu'ils ne me connaissent pas. Loin de laisser le champs libre à ceux qui ont pris la mauvaise habitude d'en prendre à leur aise avec les pratiques républicaines, qu'elles soient d'origine législative ou judiciaire, je suis plus décidé que jamais à remplir pleinement mon rôle d'élu. Il n'est donc nullement question de démission, mais plutôt de rétablir les us et coutumes de la République dans notre commune. Qu'on se le dise...
LB

10 commentaires:

Anonyme a dit…

Tant sur le fond que sur la forme, c'est tout à fait affligeant. La justice sociale est une chose sérieuse, et pas un slogan.
Un conseiller municipale à qui on dénie le droit à la parole, c'est aussi un accident sérieux.
A tout hasard, je me suis donc promené sur le site du Sénat pour voir ce qu'il en était et voilà ce que j'ai trouvé.

Le juge administratif a donc expressément reconnu, et de manière constante, aux conseillers municipaux un droit d’expression, lors des réunions du conseil municipal, sur les questions inscrites à l’ordre du jour et mises en discussion. Le Conseil d’Etat a ainsi validé une délibération adoptée par un conseil municipal après avoir vérifié que le requérant avait pu exprimer son opinion au cours des débats (22 mai 1987 – Tête).

Aucun principe général du droit, ni aucune disposition législative ou réglementaire, n’autorise alors le maire à priver un membre du conseil municipal de « son droit à l’expression » (Tribunal administratif de Dijon – 12 janvier 1993 – Volatier [en l’espèce, le principe du vote secret ayant été adopté par le conseil municipal, le maire ne peut s’opposer à la poursuite de tout débat sur cette affaire au seul motif que toute expression d’une opinion serait contraire au principe du secret du vote venant d’être adopté]).

- Par ailleurs, le « caractère technique » de la question évoquée ne saurait en aucun cas justifier, à lui seul, le refus opposé par le président au membre du conseil souhaitant intervenir (un grand nombre de sujets évoqués dans les assemblées délibérantes des collectivités locales ou de leurs établissements publics ayant, par nature ou par nécessité, ce caractère technique : travaux de voirie, collecte et le recyclage des ordures ménagères, etc...).

Bien entendu, ce droit d’expression des membres des assemblées délibérantes, au cours des réunions de celles-ci, connaît certaines limites, à savoir :

- le respect des règles définies dans le règlement intérieur (dès lors que ces règles ont pour objet de garantir le bon déroulement des débats et non de restreindre abusivement le droit d’expression des membres de l’assemblée délibérante) ;

- la sanction des abus caractérisés de la liberté de parole (ex : injures ou propos à caractère diffamatoire) : dans ce cas, le président peut interrompre les débats ou, à tout le moins, retirer la parole à l’élu concerné (Conseil d’Etat – 15 juillet 1957 – Ferber) ;

- « l’irrecevabilité » des interventions portant sur un sujet sans rapport avec les affaires soumises à la délibération de l’assemblée.

3. L’élu auquel le président a refusé de donner la parole en cours de réunion dispose de deux voies de recours possibles pour contester la délibération concernée :

- soit par un recours direct pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans le délai de deux mois suivant la date de la séance en cause ;

- soit, sur le fondement des articles L. 2131-6 et L. 2131-8 du code général des collectivités territoriales, en demandant au préfet de déférer lui-même, pour illégalité, cette délibération au tribunal administratif (dans les deux mois à compter de la date à laquelle elle est devenue exécutoire).
Source : http://carrefourlocal.senat.fr/vie_locale/cas_pratiques/quoi_consiste_droit_expressio/index.html

Comme quoi le problème s'est déjà posé... et des solutions existent. Naturellement, je suis de tout coeur avec Laurent Bouvier dans sa défense courageuse de la démocratie. Comme le disait Jules Romains, "une démocratie, c'est d'abord ça : une façon de vivre où les gens osent se communiquer les choses importantes". A bon entendeur, salut. BS.

vigie08 a dit…

Et bien on avais pas tout vu. Apres le centralisme démocratique de nos staliniens qui ne savent pas compter, voila qu'ils n'on même plus la fibre sociale et qu'ils confondent les pauvres et les riche. Lénine, réveilles toi, ils sont devenus fou

Anonyme a dit…

Je suis intervenu hier sur la forme. Sur le fond, partagé entre sourire et indignation, je rappellerai qu'Aubrives a longtemps été une cité ouvrière, que l'usine employait plusieurs centaines de personnes, tant françaises qu'italienne et belge, jusqu'en 1963. Ce n'est pas si vieux. Jusqu'à la Seconde Guerre mondiale, l'ouvrier avait droit à deux lampes électriques dans son logement, alors qu'un employé possédait l'éclairage dans toutes les pièces... J'ose espérer que le Conseil municipal ne souhaiterait pas rétablir cet usage, ni d'autres du même genre.
A mon avis, mais je peux me tromper, Aubrives ne se gère pas comme Neuilly sur Seine ou Biarritz. Ses habitants attendent surtout des dépenses directement utiles, une aide ménagère en l'occurrence. Et qu'on tienne compte, le cas échéant, de leurs difficultés.
Devant l'assurance visiblement affichée par les responsables aubrivois, je me suis mis en quête de quelques noms célèbres, pas forcément de gauche d'ailleurs, qui seraient en ce moment, je n'en doute pas, du côté de LB et de la justice sociale. C'est facile, je les ai tout bêtement pris dans les stations de métro.
Gabriel Péri. Il en est mort.
Guy Moquet. Idem.
Marx Dormoy. Idem.
Jean Jaurès. Idem.
Le Peletier. Idem.
Le colonel Fabien. Idem.
Barrès. Il n'en est pas mort, mais ce n'est pas la faute à ses juges.
La convention ( en bloc )... non sans quelques méthodes parfois trop vigoureuses, je l'admets.
Aragon. Il faut dire que c'était un poète, et que les poètes racontent souvent n'importe quoi.
Cambronne. Qui, moins poli que LB, aurait sans doute ajouté quelque chose lors du dernier Conseil Municipal.
Voltaire. Il aurait lui aussi sorti quelques vers méchants.
Garibaldi. Anche lui avrebbe detto o fatto qualcosa.
Emile Zola. Même remarque.
Et bien sur le fondateur de la Sécurité Sociale, qui a toujours refusé d'en percevoir un centime sur son compte personnel... De Gaulle, etc., etc.
Ouf, voila Saint Augustin, me direz-vous... Voire... D'abord, impossible de s'en réclamer à cause de la loi de 1905. Ensuite : "Ceux qui possédaient quelque chose quand ils sont entrés au monastère doivent accepter volontiers que tout cela soit désormais commun". Sans aller jusqu'à ces excès gauchistes de curé rouge, on peut espérer que les membres du Conseil comprennent aussi la détresse et les difficultés de leurs concitoyens. Il me semble d'ailleurs qu'ils ont été élus pour cela. Mais là encore, je peux me tromper.

vigie08 a dit…

Désolé Ophélie mais j'ai du mal m'exprimer. Ce que je veux dire dans mes message,c'est que ce brave Bouvier a bien du mérite a pouvoir rester au milieu d'une bande de syndicaliste staliniens. Ce n'es pas lui que je vise, mais une partie des autre membre du conseil munnicipal qui n'ont pas compris le monde d'aujourdhui. Ils agisses comme au temps des soviet et de Staline, ils se réunissent en secret. C'est pas très joli tout sa et j'ai bien peur que les habitant de la communes payent les pot cassés a la fin

Ophélie a dit…

Oups!!! Vous m'en voyez sincèrement désolée Vigie08!!
Je ne comprend pas le comportement de certaines personnes dans ce domaine certes délicat mais intéressant qu'est la politique!
Quelqu'un pourrait-il m'expliquer comment tant de haine et de "complots" peuvent exister dans un conseil municipal d'une petite commune telle qu'Aubrives?

Mr Bouvier comment arrivez-vous à "encaisser" tout ce qui vous "tombe dessus" et à agir avec diplomatie avec des personnes aussi répugnantes ( si je peux me permettre!!)???
Décidément, vous m'étonnerez toujours; quelle preuve de courage et de volonté!!!

julie a dit…

Quelqu'un pourrait-il me dire si les bouteilles de champagne ouvertes après les conseils municipaux sont déduites des indemnités des conseillers ou s'il s'agit d'un bonus pour la qualité du travail des élus?
Si c'est en plus, ça devient une fonction intéressante. Peu de travail, beaucoup de réconfort, est-ce que vous pouvez penser à moi pour les futures élections.
Je suis toujours partante pour un peu de sou et un bon verre

Anonyme a dit…

Voyons, pas besoin de justifications car il est dit dans la Bible : Bonum vinum laetificat cor hominis. Le bon vin réjouit le coeur de l'homme. S'il est abreuvé gratis pro deo sur les fonds publics, l'homme est encore plus content évidemment... Dès fois même, il chante. En choeur.
Il est dit aussi ailleurs : Heureux les pauvres d'esprit, car ils paieront des impôts locaux. Souhaitons donc avec innocence que nos conseillers payent le vinum de leur poche, avec le panum et même le boursinum.
Et puis, le vin c'est comme la musique et parfois la cigarette, ça rend aimable. Les effets sont parfois longs à se manifester, il faut attendre le troisième mandat.
Et puis zut, vous ne vous rendez pas compte à quel point un conseil municipal est fatigant, surtout lorsqu'il faut traiter LE sujet à l'ordre du jour et qu'un triste empêcheur de tourner un long pose UNE question... Pffff.
Donc, un seul souhait : Que la pagaille s'améliore.

mrc-08 a dit…

A destination d'Ophélie, tu as raison: la politique, entendue dans son sens noble, et non pas les postures politiciennes, est un domaine délicat mais intéressant.
Pour répondre à tes questions, si il y a autant de haine et de "complot" au sein du conseil municipal d'une petite commune, c'est certainement parce que la personnalisation des prises de position est inversement proportionnelle au nombre d'habitants: moins il y a de monde, plus on s'éloigne du champs des idées pour rentrer dans celui du commérage et des "jalousies" à l'égard des personnes qu'on connaît directement!
Pour pouvoir supporter cette médiocrité très éloignée des enjeux, il y a une solution: avoir plusieurs centres d'intérêt dans sa vie et un horizon ouvert afin d'être en mesure de relativiser.
Quant à ma "diplomatie", je te trouve bien gentille. Il s'agit simplement de la politesse que mes parents m'ont apprise lorsque j'étais enfant et que je n'ai pas encore oublié. Mais cela ne veut pas dire que je suis du genre à encaisser les attaques sans réagir. J'ai un instinct de survie très développé.
LB

Ophélie a dit…

Je vous remercie de m'avoir éclaircie!!!

Quel dommage que les commérages et la "jalousie" entrent en jeu, mais à mon avis cela fait partie des inconvénients de la vie en communauté dans les petits villages...

L'éducation que vous ont donné vos parents est admirable!
Je pense que bien des personnes auraient déjà claqué la porte du conseil municipal...

Une partie "censée" des habitants d'Aubrives doivent bien se rendre à l'évidence: vous êtes quelqu'un de "bien", d'intelligent et vous avez la volonté d'améliorer " la vie" des habitants d'Aubrives.
Lorsque je lis vos propositions faites au conseil, je me rend bien compte qu'il y a chez vous une volonté de "bien" servir vos concitoyens "et non de vous servir d'eux" comme vous l'avez dit dans un article précédent!

Quant au fait que vous n'encaissez pas "les attaques sans réagir" je n'en doute pas une seconde!!!
Je sais également que vous êtes assez intelligent pour réagir de façon construite avec des arguments appuyés par des exemples.

La persévérance et la volonté doivent quand même vous amener satisfaction de temps en temps... Si ce n'est pas le cas aujourd'hui, j'espère que ce le sera un jour parce que vous le MERITEZ!!!
Sincèrement. Ophélie

aubrivois a dit…

Si je comprends bien, on a à faire à un conseil municipal où il est interdit de s'exprimer. C'est assez étonnant. La tradition a Aubrives n'a jamais été de priver les élus de parole. Mais comme le conseil municipal actuel a été capable de changer la date de la fête patronale et de la faire passer de la saint Maurice au 1er mai, il faur croire qu'il n'y a plus de tradition. C'est bien dommage, parce que c'est le village tout entier qui a y perdre.
Est-ce que ce ne serait pas plus simple et mieux pour tout le monde si il pouvait y avoir une entente entre les élus, pour le bien de la population?